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La réglementation Française concernant les Accueils Collectifs de Mineurs

Bienvenue sur le wiki de la réglementation Jeunesse et Sports

Vous trouverez içi l'ensemble de la réglementation applicable dans les Accueils Collectifs de Mineurs, y compris celle concernant les Etablissements Recevant du Public.

J'ai créé ce site en constatant qu'il n'existait pas vraiment d'équivalent. Il ne manque pas de sites présentant la réglementation Jeunesse et Sports, mais il n'y en a aucun -à ma connaissance- qui utilise un moteur wiki.

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Quelques pages que nous vous suggérons


Points clés de la réglementation Textes officiels concernant l'accueil des mineurs
Réforme des rythmes scolaires Contrat d'Engagement Educatif

Convention Collective de l'Animation

Arrêté du 25 avril 2012
Réglementation des Etablissements Recevant du Public


Les activités accessoires à un accueil sans hébergement
Liste des titres, diplômes, cadres d’emplois et corps de la fonction publique territoriale permettant d’animer ou de diriger en ACCEM Adjoint sanitaire en centre de vacances ou de loisirs
HYGIENE ALIMENTAIRE

Arrêté du 29 septembre 1997 Présentation synthétique de l'arrêté fixant les conditions d'hygiène applicables dans les établissements de restauration collective à caractère social

Guide des bonnes pratiques d'hygiène de la restauration collective de plein air des accueils collectifs de mineurs

Bonnes pratiques en hygiènes alimentaire (lyon)

Hygiène et sécurité

Vaccinations

BAFA et BAFD

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